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29 Mar, 2021 Autres

Comment importer une voiture de collection des USA ?

Vous êtes passionné des voitures de collection et vous souhaitez importer la vôtre des États-Unis ? La bonne info est d’or.

Importer un véhicule ancien depuis le pays de l’oncle Sam n’est pas une équation facile à résoudre. Entre procédures administratives, taxes douanières…et services d’expédition, on est tenté de tout abandonner. Voici les règles à suivre pour importer son véhicule de collection des États-Unis.

Importer une voiture ancienne des USA : les différents services d’importation

Il existe deux services vous permettant d’importer une voiture d’un pays à un autre. Il est possible de le faire :

Par voie maritime

C’est la plus utilisée, car moins onéreuse. Vous aurez différents services à ce niveau à savoir :

  • Le roll-on / roll-off (roro) : votre voiture est embarquée dans un navire spécial. Il offre plus de garanties et les dates de départ et d’arrivée sont fixes. Toutefois, votre véhicule doit être en état de conduite.
  • Conteneur partagé : ici, votre véhicule partagera un même conteneur avec plusieurs autres. Les frais sont partagés, mais les coûts sont plus élevés que ceux du roro. De plus, ce moyen prendre plus de temps, car le conteneur doit être plein avant son expédition.
  • Conteneur exclusif : contrairement au conteneur partagé, votre véhicule est expédié dans son conteneur. Ce moyen d’expédition est aussi très plébiscité des propriétaires, car présentant davantage de garanties que le précédent.

Par avion

Le fret aérien est le moyen d’expédition plus avantageux que le bateau, car plus rapide et plus sécurisé. Cependant, il a un prix. Le fret aérien est plus coûteux que le transport maritime.

Importation et droits de douane : ce qu’il faut savoir

Importer une voiture de collection des USA pour l’Europe implique des frais douaniers importants. En France par exemple, certains critères permettent de distinguer un véhicule de collection d’un simple véhicule, sont définis dans le cadre des « objets de collection » à savoir : véhicules automobiles rares de 30 ans d’âges au minimum et fabriqués avant 1950. Il s’agit aussi de ceux qui ne sont plus produits et ayant conservé leur état d’origine (pas de changement majeur ou substantiel), etc. La fiscalité douanière applicable s’appuie sur le BOD n°6967 de janvier 2013. Il exonère les droits de douane et fixe la TVA à un taux réduit de 10 % à tout véhicule de collection importé.

Les étapes à suivre pour importer son véhicule ancien des USA

Certaines étapes sont à respecter lors de vos opérations d’importation des véhicules de collection des USA. Le processus d’achat d’un véhicule ancien est le suivant :

  • Choix et la négociation du prix du véhicule
  • Vérification des papiers du propriétaire et de la carte grise collection qui ne doit être pas hypothéquée engagée ou gagée
  • Signature d'un contrat d’achat ou Bill of sale et l'importation du véhicule
  • Engagement d'un transitaire pour dépoter et dédouaner le véhicule